Tous les articles par Jean-Michel Fourniau

Sociologue, Jean-Michel Fourniau est directeur de recherche au laboratoire Dynamiques Économiques et Sociales des Transports, département « Aménagement, Mobilités, Environnement » de l’Institut français des sciences et des technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR-DEST).
Il est également membre du Groupe de sociologie pragmatique et réflexive de l’École des hautes études en science sociale (GSPR, EHESS) dirigé par Francis Chateauraynaud.
En 2009, il a créé le Groupement d’intérêt scientifique « Participation du public, décision, démocratie participative ». Il en est le directeur, Patrice Duran en assurant la présidence pour le compte du CNRS, et Loïc Blondiaux la présidence du Conseil scientifique.

Atelier de réflexion prospective

Première session de l’Atelier de réflexion prospective

Explorer les chemins de la transition

 

Pour constituer une communauté de recherche sur la transition écologique en associant aux travaux du programme Cit’In les équipes de recherche en sciences humaines sociales et en sciences de l’environnement qui travaillent, ou envisagent de travailler sur ces axes, en particulier de manière coopérative avec les acteurs concernés, toutes les équipes ayant répondu à l’appel à manifestation d’intérêt ont été conviées à envoyer un participant à l’Atelier de réflexion prospective.

Une première session, Explorer les chemins de la transition, s’est tenue les 19 et 20 octobre à la MSH Paris Nord. La cinquantaine de participants a travaillé à un exercice de prospective sur la pluralité des chemins de la transition, selon le programme ci-dessous.

>>>>Télécharger le compte rendu de l’Atelier de réflexion prospective n° 1

La seconde session Élaborer l’agenda des recherches se tient les 19 et 20 décembre au MTES. Elle a pour objet la production d’un agenda collectif des recherches sur les expérimentations démocratiques pour la transition écologique. Cet agenda contribuera à la programmation des recherches de différents organismes.

Programme de l’Atelier de réflexion prospective n° 1

Jour 1 : Jeudi 19 octobre (9h-17h30)
9h00-9h30
Accueil café
9h30-10h15
Mot d’accueil
(Jean-Michel Fourniau, 15’)
Contexte institutionnel du programme Cit’In
Organisation du travail
(Benoît Labbouz, 10’)
Déroulé et règles de l’atelier
Découverte du groupe
(Benoît Labbouz, 20’)
Jeu collectif pour faire connaissance
Session 1 : Ébauche de futurs « post-transition » (10h15-12h45)
10h15-11h15
Construction de futurs « post- transition »
(8 groupes de 6 personnes)
Un personnage archétypal est distribué à chaque groupe
Chaque groupe construit un futur « post-transition » dans lequel son personnage évolue
PAUSE (11h15-11h45)
11h45-12h45
Restitution
(5 minutes par groupe)
Chaque groupe présente son futur « post-transition »
Discussion
(En grand groupe)
Prises de parole / réactions suite à cet exercice
DÉJEUNER (12h45-14h00)
Session 2 : Les chemins de la transition et les politiques publiques (14h00-17h30)
14h00-14h50
Construction de chemins de la transition
(8 groupes de 6 personnes)
Chaque groupe construit un chemin possible qui mène à son futur « post-transition »
14h50-15h30
Restitution
(5 minutes par groupe)
Chaque groupe présente son chemin de la transition
PAUSE (15h30-16h00)
16h00-17h00
Discussion collective sur les chemins de la transition et les politiques publiques
(Les boules de neige n°1 : 6 boules de neige en parallèle)
(Discussions en binôme, puis à 4, puis à 8)
Lancement par deux « grands témoins » : Valérie Peugeot et Sylvain Rotillon
Les thèmes des « Boules de neige » (3 axes de l’AMI) :
– les communs informationnels,
– l’appropriation citoyenne,
– la fabrique participative
17h00-17h30
Discussion
(En grand groupe)
Prises de parole / réactions suite à cet exercice
FIN DE LA JOURNÉE (17h30)
Jour 2 : Vendredi 20 octobre (9h-17h30)
9h00-9h30
Accueil
9h30-9h40
Retrouvaille du groupe
(Benoît Labbouz, 10’)
Jeu collectif pour se retrouver
Session 3 : Les chemins de la transition et l’agir environnemental (9h40-12h45)
9h40-10h30
Construction de chemins de la transition
(8 groupes de 6 personnes)
Chaque groupe repart de son chemin de la transition
Il l’étoffe pour aborder des éléments de l’agir environnemental
10h30-10h50
Restitution
(3 minutes par groupe)
Chaque groupe présente son chemin de la transition
PAUSE (10h50-11h15)
11h15-12h15
Discussion collective sur les chemins de la transition et l’agir environnemental
(Les boules de neige n° 2 : 6 boules de neige en parallèle)
(Discussions en binôme, puis à 4, puis à 8)
Lancement par deux « grands témoins » : Lydie Laigle et Rémi Barbier
Les thèmes des « Boules de neige » (3 axes de l’AMI) :
– la portée démocratique,
– la citoyenneté environnementale,
– la temporalité de l’agir environnemental
12h15-12h45
Discussion
(En grand groupe)
Prises de parole / réactions suite à cet exercice
DÉJEUNER (12h45-14h00)
Session 4 : Quelles pistes pour la recherche et pour l’action ? (14h00-17h30)
14h00-15h30
Discussion collective
(Le panel mouvant : Un panel de 4 personnes est disposé dans l’espace. Chacun·e est invité·e à rejoindre physiquement le panel, pour des interventions courtes, ET à le quitter au bout d’un moment pour donner la place aux autres)
Deux panels mouvants successifs (45 minutes pour chaque panel).
Les questions centrales de ces panels sont :
– quelles définition et conception de la transition ?
– quels maillages des expérimentations citoyennes de la transition ?
PAUSE (15h30-16h00)
16h00-16h45
Discussion collective
(Le panel mouvant, suite et fin)
Un troisième panel mouvant (45 minutes) :
– quelles articulations des expérimentations citoyennes et des politiques publiques ?
16h45-17h30
Bilan collectif
(Le bocal final)
(1 minute par personne)
Tour de table collectif pour faire ressortir : les points positifs, les points négatifs, les rencontres et les trouvailles de chacun·e
FIN DE LA JOURNÉE (17h30)

53 réponses à l’AMI

Le programme de recherche Cit’in Les expérimentations démocratiques pour la transition écologique  envisage la démocratie comme une clef majeure de la transition et se concentre sur les expérimentations conduites dans les territoires à l’initiative des citoyen·ne·s et des acteurs locaux. L’appel à manifestation d’intérêt proposait 6 axes pour explorer la pluralité des chemins de la transition : la fabrique participative et conduite démocratique des politiques publiques pour la transition écologique, la citoyenneté environnementale,  le numérique dans la transition, la portée de l’action citoyenne, le maillage des expérimentations locales, les temporalités de l’agir environnemental. 53 équipes ont répondu à l’appel à manifestation d’intérêt. Le tableau ci-dessous liste l’intitulé de ces réponses, le nom et l’appartenance institutionnelle des responsables de l’équipe répondante.

Nom du porteur Labo ou équipe associés au porteur Nom du projet
Ancori Bernard et Anne-Marie Jean IRIST (Univ. Strasbourg) et Conseil de développement de Strasbourg Transition énergétique et recherche participative : l’expérience originale du Conseil de développement de l’Euro-métropole de Strasbourg et ses conséquences sur quelques concepts centraux de la philosophie et de la sociologie des sciences
Bouni Christophe AScA (Bureau d’études) Suivre le dialogue politiques inclusives/ initiatives citoyennes : une opportunité de saisir la diversité des registres d’engagement et de discours pour améliorer l’accompagnement de la participation
Bagnolini Guillaume et Alain Tord Epsylon (Univ. Montpellier) et B&L évolution Expérimentation Green Office France
Ballet Jérôme et Anne Goudot GREThA (Univ. Bordeaux) Écopiste : étude comparative et pluridisciplinaire d’expérimentations de communautés/organisations relevant de la démocratie du faire, et de leurs connexions (nomadisme, réseau)
Bécot Renaud, Stéphane Frioux, Alexis Vrignon Larha Agirenville : L’ère des pionniers. L’agir environnemental des citadins ordinaires dans les villes. France, années 1970-1980
Bellina Séverine et Jo Spiegel IRG (association) La gouvernance démocratique au service de la transition
Berthomé Karim & CPIE Bugey Genevois UMR Territoires, AgroParisTech Clermont-Ferrand Terres en Transition (expérimentations citoyennes pour l’avenir des terres agricoles)
Blanc Nathalie, Flaminia Paddeu, Lydie Laigle LADYSS Le rôle des associations environnementales locales dans les transitions socio-écologiques de la métropole du Grand Paris
Bocquet Bertrand et équipes du GDR Parcs HT2S Cnam, CERAPS, CEFE et LIRDEF Appropriation citoyenne de la transition énergétique en milieu urbain
Boissonade Jérôme réseau ACDD, Cité PHARES, Métro’pop Un Fab-lab mobile pour habiter la transition
Brossaud Claire, David Vallat et Alain Mille EVS-LAURE, Triangle, LIRIS, Coexiscience, coll. « Lyon en communs » Étude d’un « commun » scientifique à partir d’une co-construction de problématique de recherche sur l’énergie et l’habitat
Bucolo Elisabetta LISE (Cnam) Les zones de gratuité : des expérimentations citoyennes de réemploi et de partage pour agir en faveur de la transition écologique et démocratique
Capdevielle Dominique École doctorale Sciences juridiques et politiques (Toulouse) De la constitutionnalisation de l’écologie à la 6e République. Comment la méthanisation peut permettre le changement de paradigme ?
Cazals Clarisse et Sylvie Ferrari ETBX-Irstea et GREThA (Bdx) TRECQ : TRansition Ecologique et Changements de pratiQues
Chiffoleau Yuna UMR Innovation (Inra) Innovations sociales autour de la reconnexion entre agriculture et alimentation : des leviers pour la transition des pratiques agricoles et alimentaires vers des pratiques plus écologiques ? Une approche interdisciplinaire
Tollis Claire, Marielle Cuvellier, Alain L’hostis, Guillaume Uster LVMT (Ifsttar) Moins de carbone, plus de solidarités. Expérimenter la démocratie du faire pour de nouvelles mobilités quoti-diennes dans les espaces peu denses
Courvoisier Sandrine UMR Passages (Univ. Bordeaux) EVITE : EValuation et généralisatIon du disposiTif d’Expérimentation citoyenne familles eau défi
Darmon Nicole UMR MOISA (Inra) et Aix-Marseille Université POMELO (POtagers MEditerranéens sur baLcOn pour promouvoir la santé des habitants de quartiers défavo-risés – Marseille) et JArDin’S (Jardins collectifs urbains pour une Alimentation Durable et Saine – Montpellier)
De Carlo Laurence et Markku Lehtonen Connect (Essec) Territoires et transitions écologique, économique et sociale : une recherche en mode « design »
Defalvard Hervé Chaire ESS (UPEM), Scic TETRIS Pas de titre (Collectif de coopération Communs de la transition écologique et solidaire)
Fontaine Geneviève et Nathalie Lazaric (et collectif de coopération DEFIS) GREDEG (Univ. Nice), Scic TETRIS, Scic MES et Institut J-B Godin Collectif de coopération DÉFIS (organisation multi-partenariale accélératrice de la transition écologique territoriale)
Eynaud Philippe, Laville Jean-Louis, Vercher-Chaptal Corinne IAE, Cnam, Paris 13 Économie solidaire, pluralisme et transition écologique
Flipo Fabrice LCSP (Paris 7)-Télécom EM Perspectives d’une prospective (vraiment) participative
Gallez Caroline LVMT (Ifsttar) Les initiatives citoyennes en faveur de la transition en Région Île-de-France. Dynamiques d’action collective et changement des pratiques sociales
Gayral Romain, Anne Beauvillard et Patrick Beauvillard Apesa et Institut des Territoires Coopératifs La place de l’Implicite dans l’appropriation des enjeux de transitions
Eliçabe Rémi, Amandine Guilbert, Yannis Lemery GRAC Variations sur l’habiter et la transition énergétique et écologiques. Trois modalités d’expérimentations démocratiques en milieu urbain
Granchamp Laurence, Sandrine Glatron, Victoria Sachsé, et autres DynamE (Univ. Strasbourg) + AMUP (Ensa Strasbourg) + Horizome Agricultures urbaines et construction de solidarités alimentaires, sociales et écologiques
Heddebaut Odile, Anne Fuzier DEST Suivi d’un conseil citoyen à ses débuts – Mons-en-Barœul, le « Nouveau Mons »
Julliard Romain, Frédérique Chlous, stéphanie Duvail, Luc Semal, Élise Demeulenaere et Aymeric Luneau CESCO et PALOC (MNHN) Pas de titre (observatoires participatifs de l’environnement en lien avec la connaissance et la préservation de la biodiversité)
Lamarche Thomas et Noémie de Grenier (Coopaname) Manufacture coopérative Les coopératives dans les transitions : démocratie économique et enjeux écologiques
Lamine Claire Écodev-Inra Expérimentation sociale et fabrique participative dans les projets visant à une transition écologique des systèmes agrialimentaires territoriaux
Laugier Sandra, Emmanuel Picavet ISJPS (axes Démocratie, RSE, Environnement,) La démocratie de l’environnement, croisements philosophiques et juridiques (la démocratie et son rapport à l’environ-nement : pratiques démocratiques, contribution des parties prenantes, compétences citoyennes, justice)
Leroy Dominique et Marina Pirot Intermission et ses ≠ partenaires Intermission, plateforme d’expérimentation artistique
Loubet Nicolas, Rieul Techer, David Gener et Bernard Vatrican La MYNE, Cellabz, DAISEE Prats-de-Mollo-la-Preste, un village catalan de 1000 habitant.e.s mobilisé.e.s pour être autonome en énergies renouvelables d’ici 2021
Mabi Clément et autres coopérative de recherche (Fing, THC, Datactivits, Eclectic Experience) Numérique, acteurs publics et Transition(s)
Méquignon Marc et Isabelle Bouchardy ERPURS-LERASS (Toulouse 2) Pas de titre (Réflexion critique sur le développement durable écologique, dans ses applications à l’urbanité et à l’habitat croisant des approches sociétales, organisationnelles, communicationnelles)
Milanovic Fabien Sup’Biotech Paris Bioresp : un lieu d’expérimentation de la bioéconomie ?
Monnot Elisa, Béatrice Parguel, Fanny Reniou Thema- UCP DRM-Dauphine, IRG-UPEC Projet I’mIN ! Impact de l’engagement à adopter des comportements responsables sur l’engagement dans ces comportements : le rôle des plateformes digitales
Nadai Alain et Arnaud Assié CIRED Le financement participatif – outils et collectifs dans la construction de communs energetiques
Naudon Frédéric et Frédérick Lemarchand CERReV-Univ. Caen La mise à l’épreuve par des citoyen.ne.s comme ressource cognitive
Bouisset Christine et Sandrine Vaucelle réponse collective de l’UMR Passages (Univ. Bordeaux et Pau) Pas de titre (4 projets des membres de l’équipe : Utopies concrètes et transition écologique ; Les enjeux locaux de la transition : Décideurs et Citoyens dans un contexte urbain de Signaux Faibles (DECiSiF) ; Micro-fermes et transition agroécologique ; EVITE (cf. Courvoisier)
Perrin Évelyne retraitée, demande de s’insérer dans une équipe de recherche Pas de titre (suivi-évaluation et accom-pagnement à titre d’expert de plusieurs expérimentations démocratiques en matière de transition écologique, sociale et énergétique)
Riegel Julie et Philippe Barret Dialter-Geyser Explorer la conflictualité dans la gestion de l’eau
Girard Sabine Mairie de Saillans et UMR-GEAU (Irstéa) L’inclusion des citoyens dans la planification urbaine locale favorise-t-elle la transition écologique ? Enseignements du suivi-évaluation participatif de l’initiative de la commune de Saillans (2017-2020)
Scotto d’Apollonia Lionel et Perla Davia Dosias UMR ART-Dev (Univ. Montpellier), GDR Parcs Projet citoyen air – climat – santé – société & art
Sochaki Liliane, Alexis Annes, Lisa Bergeron, Camille Dumat, Michel Dunand, Hélène Guétat, Michael Pouzenc Certop, Lisst-Dynamiques Rurales, Le Temps D’Agir, Certop, collectif citoyen Terres fertiles,

Lisst-Dynamiques Rurales,

GARDENIA, projet de recherche-action participative
Souchard Nadine Collège coopératif de Bretagne, AGVT, EPV Une transition écologique citoyenne soutenue par des espaces tiers de recherche coopérative à partir des enjeux scientifiques et citoyens de l’éolien terrestre. L’exemple d’une recherche épidémiologique impliquée et impliquante
Stein Marieke CREM-Univ. Lorraine Décrire et interroger les modalités de participation de représentants associatifs à l’élaboration d’un texte de loi. Le cas de la « Loi Hulot » sur les hydrocarbures (2017)
Sultan Emmanuelle, Laure Maugendre, Anne Monmousseau CRESCO-MNHN, Université citoyenne Terre&Mer Recherche-action participative pour l’émergence d’une ferme littorale expérimentale multifonction sur le pays d’Auray
Tusseau Adrien, Étienne Maclouf, Anne-Caroline Prévot, Guillaume Benne LARGEPA-Paris 2, CESCO-MNHN, Anthropocène SAS sciences participatives au service de la transition écologique. Application aux organisations alternatives
Villalba Bruno, Caroline Lejeune, Vincent Boutry Ceraps-Lille 2, Unil et Université Populaire et Citoyenne de Roubaix Transition écologique et quartiers populaires
Verpraet Gilles Lasco-Sophiapol (Univ. Nanterre) Expérimentations démocratiques et construction des politiques publiques de développement durable : Deux leviers de la transition écologique.
Vigne Margaux, Frédéric Barbe, Nicolas Bataille, Adrien Krauz Collectif Encore à nommer Une plateforme publique du coproduire. Le droit à la ville et les réseaux d’acteurs dans la production de communs « transitionnels » (Nantes, Grenoble)

Appel à manifestation d’intérêt

L’objet de l’appel à manifestation d’intérêt est de constituer une communauté de recherche sur la transition écologique en associant aux travaux du programme Cit’In les équipes de recherche en sciences humaines sociales et en sciences de l’environnement qui travaillent, ou envisagent de travailler, en particulier de manière coopérative avec les acteurs concernés, à ou sur des expérimentations démocratiques pour la transition écologique et énergétique.

Le programme de recherche étudiera les expérimentations conduites dans les territoires à l’initiative des citoyen·ne·s et des acteurs locaux et explorera les manières d’apprécier et de valoriser la contribution de la société civile et de la participation citoyenne à la transition écologique et énergétique. Le texte de l’appel à manifestation d’intérêt définit plusieurs axes d’approfondissement. Le programme comprend :

  • un atelier de réflexion prospective (automne 2017) destiné à explorer, de manière ouverte avec les acteurs de la transition écologique et énergétique, les initiatives citoyennes et les expérimentations démocratiques sur les territoires ;
  • un séminaire d’accompagnement 2018-2020 du programme, au rythme de 3 séances annuelles (aux mois de février, juin et octobre) ;
  • le financement de quelques projets de recherche (durée de 24 mois maximum, entre mi-2018 et mi-2020) visant à approfondir quelques-uns des thèmes dégagés par l’atelier de réflexion prospective ;
  • un colloque final (automne 2020), largement ouvert sur le monde des acteurs de la transition écologique et énergétique ;
  • un ouvrage final et un soutien à l’édition des travaux de recherche.

Les chercheur·e·s et équipes académiques et coopératives répondant à l’appel à manifestation d’intérêt seront associé·e·s au déroulement des travaux du programme : il·elle·s seront sollicité·e·s pour présenter leurs travaux lors de l’atelier de réflexion prospective ou lors du séminaire d’accompagnement. Certaines équipes seront sollicitées par la Comité de pilotage du programme pour déposer un projet de recherche susceptible d’être financé dans le cadre du programme.

>Télécharger le texte de l’appel à manifestation d’intérêt


Modalités de réponse : une note d’intention

L’appel à manifestation d’intérêt s’adresse à tou·te·s les chercheur·e·s, aux équipes de laboratoires publics de recherche, et aux collectifs de coopération entre chercheur·e·s et acteurs de la transition, ayant engagé ou souhaitant engager des projets de recherche ou de recherche-action sur des expérimentations démocratiques pour la transition écologique et énergétique.

La réponse attendue à l’appel à manifestation d’intérêt est un texte court (15 000 signes maximum) décrivant les travaux de recherche entrepris ou envisagés par l’équipe et les modalités de la recherche (nature de l’enquête, types de coopération nouée avec des acteurs le cas échéant, financements). Il confirmera l’accord de l’équipe à s’associer au programme.

Le texte, qui prendra la forme d’une note d’intention, visera à dégager la pertinence de la problématique proposée au regard du programme Cit’In et l’originalité du projet en le situant par rapport aux travaux de recherche existants. En fonction de cette pertinence et de cette originalité, le Comité de pilotage pourra, avant la fin de l’année 2017, solliciter des équipes pour qu’elles déposent un projet de recherche plus développé susceptible d’être financé par le programme.


Calendrier : réponses à l’AMI attendues pour le 6 octobre 2017

Les délais de réponse à l’appel à manifestation d’intérêts sont courts. La note d’intention est attendue pour levendredi 6 octobre 2017au plus tard.

Merci d’envoyer votre réponse uniquement par courriel aux deux adresses suivantes :

cit-in@mshparisnord.fr ET jean-michel.fourniau@ifsttar.fr

Les répondant·e·s seront sollicité·e·s par le Comité de pilotage pour participer à l’Atelier de réflexion prospective du programme. Plus qu’un état des lieux collectif, cet atelier proposera aux participant·e·s, en s’appuyant sur des techniques d’animation créatives, de travailler sur la pluralité des chemins de la transition, les conditions de leur mise en œuvre, et les recherches qui restent à conduire pour répondre aux questions soulevées. Deux séquences de deux jours sont prévues, chacune rassemblant une quarantaine de personnes :

  • jeudi 19 et vendredi 20 octobre 2017 : premier atelier de réflexion prospective : « Explorer les chemins de la transition » ;
  • jeudi 14 et vendredi 15 décembre 2017 : second atelier de réflexion prospective : « Explorer les expérimentations démocratiques ».

Continuer la lecture de Appel à manifestation d’intérêt

Déroulement du programme de recherche Cit’In

Le programme Cit’In entend combiner une réflexion prospective et la coordination de plusieurs projets de recherche, accompagnée d’un séminaire afin de mobiliser largement la communauté des chercheurs en SHS et les acteurs de la transition écologique et énergétique et facilité le transfert des résultats des recherches vers l’action et les politiques publiques.

Septembre 2017 :

Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt par le Comité de pilotage du programme, pour associer aux travaux du programme les équipes de recherche en sciences humaines sociales et en sciences de l’environnement qui travaillent, de manière académique ou de manière coopérative avec les acteurs concernés, à et/ou sur des expérimentations démocratiques pour la transition écologique et énergétique.

Octobre-décembre 2017 :

Réalisation de l’Atelier de réflexion prospective « Explorer la pluralité des chemins de la transition ». L’Atelier est ouvert aux 53 équipes ayant répondu à l’appel à manifestation d’intérêt.
Plus qu’un état des lieux collectif, l’Atelier de réflexion prospective proposera aux participant.e.s, en s’appuyant sur des techniques d’animation créatives, de travailler sur les transitions, les conditions de leur mise en œuvre, et les recherches qui restent à conduire pour répondre aux questions que cela soulève.
Deux séquence sont prévues, chacune rassemblant, sur 2 jours, 50 personnes au maximum :
  • jeudi 19 et vendredi 20 octobre 2017 : Premier séminaire de l’Atelier de réflexion prospective : « Explorer les chemins de la transition : enjeux sociétaux et caractéristiques d’une transition citoyenne » ;
  • mardi 19 et mercredi 20 décembre 2017 : Second séminaire de l’Atelier de réflexion prospective : « Élaborer l’agenda des recherches sur les expérimentations démocratiques pour la transition écologique ».

Mi-Janvier 2017 :

Sollicitation par le Comité de pilotage d’équipes ayant répondu à l’appel à manifestation d’intérêt pour déposer un projet de recherche complet.

Février 2018 :

Lancement du Séminaire d’accompagnement du programme. Le séminaire se déroule jusqu’à la fin du programme au rythme de 3 séances annuelles (février, juin, octobre).

Mars 2018 :

Choix par le Comité de pilotage des projets de recherche qui seront financés dans le cadre du programme. Passation des conventions de recherche avec les équipes retenues.

Avril-Juin 2018 :

Démarrage des travaux des projets de recherche retenus. La durée des projets est de 24 mois maximum.

Juin 2018 – Juin 2020 :

Déroulement des travaux des des projets de recherche retenus, avec des rendez-vous réguliers lors et séminaire d’accompagnement du programme.

Automne 2020 :

Colloque final du programme autour des résultats des projets de recherche financés.

Décembre 2020 :

Publication d’un ouvrage de synthèse du programme et des Actes du Séminaire.

Le programme de recherche Cit’In

L’implication des citoyen·ne·s est décisive pour la réussite de la transition écologique et énergétique. Mais elle pose un triple défi aux politiques publiques :

  • La capacité d’appropriation citoyenne dépend des représentations que chacun peut se faire des conséquences de son action pour la transition écologique et énergétique. Or, la pluralité de chemins de la transition ne réclame pas le même type d’implication des citoyen·ne·s : simplement consommateurs que les pouvoirs publics incitent à changer de comportement individuel, ou bien acteurs de la transition s’impliquant dans des initiatives sur son territoire. Alors qu’à rebours, diverses formes de repli sur soi, une demande de retour à l’autorité s’expriment face aux incertitudes que connaît notre société.
  • La fabrique participative et la conduite démocratique des politiques publiques sont des conditions de la réussite de la transition écologique et énergétique pour favoriser les initiatives citoyennes et appellent une rénovation des approches instituées de la participation du public à l’élaboration des décisions et à la fourniture des services : il s’agit de passer de formes classiques de concertation à des formes innovantes d’implication des citoyens et de dialogue environnemental.
  • Enfin, l’efficacité des multiples initiatives locales, forcément dispersées et inégales sur les territoires, implique de favoriser leur articulation à l’échelle des territoires et d’évaluer leur portée à une échelle plus large. Il s’agit d’accompagner l’inscription des initiatives citoyennes dans la trajectoire de résolution des problèmes globaux auxquels notre société fait face.

Le programme de recherche Cit’In étudiera les expérimentations conduites dans les territoires à l’initiative des citoyen·ne·s et des acteurs locaux et explorera les manières d’apprécier et de valoriser la contribution de la société civile et de la participation citoyenne à la transition écologique et énergétique. Le programme Cit’In combine :

  • un atelier de réflexion prospective destiné à explorer à l’automne 2017, de manière ouverte avec les acteurs de la transition écologique et énergétique, les initiatives citoyennes et les expérimentations démocratiques pour la transition écologique et énergétique sur les territoires ;
  • un séminaire d’accompagnement 2018-2020 du programme, au rythme de 3 séances annuelles (février, juin et octobre), associera largement la communauté des chercheurs en sciences humaines et sociales et les acteurs de la transition écologique et énergétique, et facilitera le transfert des résultats des recherches vers l’action et les politiques publiques ;
  • Le financement de quelques projets de recherche visant  à approfondir quelques-uns des thèmes dégagés par l’atelier de réflexion prospective. La durée des projets sera de 24 mois maximum, mi-2018 – mi-2020 ;
  • un colloque final à l’automne 2020, largement ouvert sur le monde des acteurs de la transition écologique et énergétique ;
  • un ouvrage final et un soutien à l’édition des travaux de recherche.

Un appel à manifestation d’intérêt est lancé afin d’associer aux travaux du programme les équipes de recherche en sciences humaines sociales et en sciences de l’environnement qui travaillent, ou envisagent de travailler, en particulier de manière coopérative avec les acteurs concernés, à ou sur des expérimentations démocratiques pour la transition écologique et énergétique.

 

Comité de pilotage du programme Cit’In

Comité de pilotage

Co-présidé par :

Jean-Michel Fourniau, sociologue, directeur de recherche à l’Ifsttar, président du Gis Démocratie et Participation, et

Laurence Monnoyer-Smith, professeure des universités en sciences de l’information et de la communication, Commissaire générale au développement durable, MTES

Le Comité de pilotage du programme de recherche Cit’In comprend :

  • Rémi Barbier, sociologue à l’UMR GESTE, professeur à l’Engees
  • Ilaria Casillo, géographe , vice-présidente de la CNDP
  • Laura Centemeri, sociologue, chargée de recherche CNRS au Cems-EHESS
  • Daniela Festa, juriste et géographe, post-doctorante à l’École de droit de Science po
  • Patrick Jolivet, Chef adjoint du Service Économie et Prospective de l’Ademe
  • Sylvain Lavelle, philosophe, directeur du Centre éthique, technique et société, professeur à l’Icam Paris-Sénart
  • Pieter Leroy, sociologue de l’environnement à l’Institute for Management Research de Nimègue, professeur de l’Université Radboud
  • Vanessa Lorioux, Cheffe de la Délégation au développement durable, MTES
  • Nicolas Mourlon, directeur de l’Ifore-MTES
  • Valérie Peugeot, prospectiviste au laboratoire de sciences sociales et humaines d’Orange Labs, et commissaire à la Commission nationale de l’informatique et des liberté
  • Magali Pinon-Leconte, Cheffe du département projets et veille stratégiques, MTES
  • Sylvain Rotillon, chef de la mission gouvernance de l’environnement, sciences et société, CGDD-MTES
  • Denis Salles, sociologue de l’environnement, directeur de recherche à l’Irstéa
  • Olivier de Schutter, juriste, directeur du Laboratoire de la transition, professeur de droit international à l’Université catholique Louvain
  • Sébastien Treyer, politiste, Directeur des programmes à l’IDDRI Science Po

Le travail du Comité de pilotage est assisté par Benoît Labbouz, ingénieur de recherche à AgroParisTech, rapporteur du programme.

Convention MTES-CNRS

Préambule

La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte fixe les objectifs, trace le cadre et met en place les outils nécessaires à la construction par toutes les forces vives de la nation – citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics – d’un nouveau modèle énergétique français plus diversifié, plus équilibré, plus sûr et plus participatif. La loi part du constat que le mouvement est déjà engagé dans les territoires et s’appuie sur les résultats du Débat national sur la transition énergétique conduit en 2012-2013. La loi, en rappelait l’exposé des motifs, tire les conséquences du potentiel démocratique, populaire et fédérateur inhérent aux énergies renouvelables de proximité, présentes dans tous les territoires et sources d’activités non délocalisables, en donnant aux citoyens, aux collectivités territoriales et à tous les opérateurs économiques locaux de nouvelles possibilités de s’impliquer et d’agir ensemble dans le cadre d’une stratégie nationale cohérente dont l’État est garant.

La mise en œuvre de la transition écologique et énergétique s’accompagne de transformations fortes de  l’action publique, de nouvelles manières de conduire les politiques publiques plus inclusives et proactives, faisant appel à de nouveaux acteurs, et plus particulièrement à l’initiative des citoyens. Cette mise en œuvre réclame une attention renouvelée aux expérimentations conduites dans les territoires, à l’initiative des citoyens et des acteurs locaux. Les changements de modes d’action observables à l’échelle locale doivent servir aux transformations des organisations et des logiques économiques nécessaires pour faire converger les transitions écologique, énergétique et numérique dans un cadre démocratique plus participatif.

Le MEEM entend donc soutenir un programme de recherche permettant d’analyser les initiatives et les expérimentations pour la transition écologique et énergétique sur les territoires du point de vue de la participation citoyenne, avec une finalité d’appui aux politiques publiques et en particulier à la mise en œuvre de ces politiques sur les territoires.

Le GIS Démocratie et Participation a été créé en 2009 par le CNRS et onze autres partenaires (quatre autres grands organismes de recherche, deux agences de l’État, une autorité administrative indépendante, une association de collectivités territoriales et trois entreprises en charge de la mise en œuvre du débat public), et a été renouvelé en 2014. L’objet des deux premières conventions (2009-2013 et 2014-2017) a été de structurer un lieu d’animation des recherches sur la participation du public aux processus décisionnels et sur la démocratie participative, autour des questions transversales communes à l’ensemble des domaines et échelles où se joue la démocratisation de l’action et de la décision publiques. Le ministère de l’Environnement, dont le Commissariat général au développement durable a soutenu dès sa création l’activité du Gis, en est devenu partenaire à part entière en 2015.

L’activité du GIS Démocratie et Participation a permis de mettre en réseau les travaux sur la démocratie participative et de déployer pleinement le domaine des études de la participation du public en démocratie, en le dotant des structures d’animation et de diffusion de la recherche. Alors que la convention actuelle du Gis Démocratie et Participation s’achève fin 2017, son Conseil scientifique a pris acte de l’évolution de l’objet « participation », justifiant la prolongation et l’élargissement des activités du Gis Démocratie et Participation. Les enjeux massifs des diverses transitions énergétique, écologique, numérique redistribuent les débats sur la participation, redessinent la citoyenneté et ses pratiques, réinterrogent l’égalité et la justice sociale, renouvellent les manières de « faire société », mettent l’accent sur la démocratie comme vivre ensemble : les transitions en cours ouvrent la question d’une transition démocratique. La participation y désigne alors l’attention à prêter aux multiples expérimentations démocratiques pour produire par l’action citoyenne des solutions aux problèmes communs, et à leurs effets en retour sur les transformations de l’action publique.

Constatant la convergence de leurs préoccupations, les parties se proposent de conduire un programme de recherche sur les expérimentations démocratiques pour la transition écologique et énergétique.

Le programme de recherche Cit’In

Le programme Cit’In combine une réflexion prospective et la coordination de plusieurs projets de recherche, accompagnées d’un séminaire afin de mobiliser largement la communauté des chercheurs en SHS et les acteurs de la transition écologique et énergétique et de faciliter le transfert des résultats des recherches vers l’action et les politiques publiques.

Financement et durée

L’aide apportée par le MEEM à la réalisation du programme Cit’In est d’un montant de 500 000 € (cinq cent mille euros).

La convention entre en vigueur à compter de sa signature par les deux parties, le 1er mars 2017.

La réalisation du programme de recherche Cit’In démarre à la rentrée 2017 et sera terminée au plus tard le 31 décembre 2020.

Carnet de recherche Cit’In

Ce carnet de recherche accompagne le programme de recherche CIT’IN : « Expérimentations démocratiques pour la transition écologique ».
La notion de transition écologique, qui a progressivement supplanté celle de développement durable, exprime la nécessité d’adapter nos économies et nos modes de vie au respect des limites de la biosphère. Avec de nouvelles règles et indicateurs économiques pour économiser les ressources, la lutte contre les inégalités, pour de nouvelles solidarités, et l’implication des citoyens sont décisives pour sa réussite. Pour cette dernière, il s’agit à la fois de changements de comportements de consommations énergétiques, alimentaires, de mobilité ; d’appropriation citoyenne des politiques publiques et des innovations des collectivités locales ou de l’État ; de l’émergence de nouveaux choix de société sur les territoires (mouvement des villes en transition ; coopératives autour de l’éolien ; plateformes autour de données ; jardins partagés,…) ; de partage de bonnes pratiques, etc. Parce que les dispositions à agir, les capacités d’appropriation des politiques publiques, les possibilités d’initiatives ne sont pas également distribuées selon les groupes sociaux et selon les territoires concernés, la transition écologique citoyenne donne lieu à des expérimentations très diverses.
Pour saisir les potentialités et les limites des initiatives citoyennes, pour répondre aux défis scientifiques que posent la fabrique participative et la conduite démocratique des politiques publiques pour la transition écologique, une contribution active des sciences humaines et sociales est nécessaire. Le ministère chargé de l’environnement, depuis plus de 20 ans, a financé des programmes à dominante SHS en appui aux politiques publiques environnementales. En finançant le programme Cit’In et en en confiant la réalisation au groupement d’intérêt scientifique Démocratie et Participation (créé en 2009 par le CNRS), le ministère réaffirme fortement ce positionnement. Pour le Gis Démocratie et Participation, ce programme de recherche accompagne un moment de refondation : au-delà de l’enjeu central de « démocratisation de la démocratie » au cœur de ses travaux précédents, c’est aujourd’hui celui de la transition démocratique qui émerge, en lien avec les transitions énergétique, écologique et numérique (voir le Colloque « Les expérimentations démocratiques aujourd’hui : convergences, fragmentations, portées politiques ».
Le programme Cit’In combine une réflexion prospective et la coordination de plusieurs projets de recherche, accompagnées d’un séminaire afin de mobiliser largement la communauté des chercheurs en SHS et les acteurs de la transition écologique et énergétique et de faciliter le transfert des résultats des recherches vers l’action et les politiques publiques.
Le programme Cit’In démarre à la rentrée 2017 et ce carnet de recherche informera et rendra compte de son avancement.